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Code NAF 2025 32.91Y : Fabrication d’articles de brosserie
32.91Y NAF 2025 — section C · division 32 · Autres industries manufacturières
32.91Y remplace, au 1er janvier 2027, l'ancien code APE 32.91Z (Fabrication d’articles de brosserie). Correspondance unique : toutes les entreprises classées 3291Z reçoivent le code 3291Y.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 32.91Y |
|---|---|---|
| 32.91Z | Fabrication d’articles de brosserie | l'intégralité de l'activité |
Ce que comprend le code 32.91Y
Ce code comprend
- la fabrication de balais et de brosses (par exemple brosses de toilette, brosses ménagères, pinceaux, brosses fines, brosses techniques et industrielles), y compris de brosses constituant des parties de machines, de balais mécaniques à main, de balais à franges et de plumeaux, de tampons et de rouleaux de peinture, de raclettes et d'autres brosses, balais et serpillières
- la fabrication de brosses à chaussures et à vêtements
Place dans la NAF 2025
- Section C — Industrie manufacturière
- Division 32 — Autres industries manufacturières
- Groupe 32.9 — Activités manufacturières n.c.a.
- Classe 32.91 — Fabrication d’articles de brosserie (classe NACE Rév. 2.1 32.91)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (32.91) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 32
- 32.11Y Frappe de monnaie
- 32.12Y Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
- 32.13Y Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- 32.20Y Fabrication d’instruments de musique
- 32.30Y Fabrication d’articles de sport
- 32.40Y Fabrication de jeux et jouets
- 32.50Y Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
- 32.99Y Autres activités manufacturières n.c.a.
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 3291Y ?
Le code 3291Y reprend l'ancien code 3291Z de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 3291Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).