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Code NAF 2025 93.12Y : Activités des clubs de sports
93.12Y NAF 2025 — section S · division 93 · Activités sportives et activités récréatives et de loisirs
93.12Y reprend, au 1er janvier 2027, tout ou partie de 3 anciens codes APE : 93.11Z, 93.12Z, 93.29Z.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 93.12Y |
|---|---|---|
| 93.11Z | Gestion d'installations sportives |
|
| 93.12Z | Activités de clubs de sports | l'intégralité de l'activité |
| 93.29Z | Autres activités récréatives et de loisirs |
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Ce que comprend le code 93.12Y
Cette sous-classe comprend les activités des clubs sportifs, professionnels, semi-professionnels ou amateurs, qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives. Les clubs sportifs sont généralement des entités à but non lucratif, mais leur inclusion dans le secteur du sport est légitimée par l'objectif principal de l'activité exercée (la promotion de la pratique sportive). Les activités d'enseignement, de formation, de vente d'espaces publicitaires, de fourniture de services de club-house sont, dans ce contexte, des activités auxiliaires, qui peuvent avoir un poids prépondérant au niveau économique, mais ne sont qu'un moyen sur lequel prévaut l'objectif de l'activité exercée et sa perpétuation.
Ce code comprend
- l'exploitation de clubs de sports, par exemple :
- clubs de football
- clubs de bowling
- clubs de natation
- clubs de golf
- clubs de boxe
- clubs de sports d'hiver
- clubs d'échecs
- clubs d'athlétisme
- clubs de tir, etc.
- clubs de sport électronique
- clubs de jeux de cartes (par exemple les clubs de bridge)
Il comprend également
- l'organisation et la gestion de manifestations sportives en plein air ou en salle pour des professionnels ou des amateurs par des clubs sportifs
- la fourniture de services de club-house par les clubs de sports
- l'entraînement sportif au sein de clubs de sports
Il ne comprend pas
- l'enseignement du sport par des professeurs individuels, des entraîneurs, voir 85.51Y
- l'exploitation d'installations sportives, voir 93.11Y
- les activités des sportifs et athlètes professionnels, arbitres, juges, chronométreurs, etc., voir 93.19Y
- les activités des participants professionnels aux e-sports électroniques pour leur propre compte, voir 93.19Y
- les activités des fédérations sportives, voir 93.19Y
Métiers concernés
Place dans la NAF 2025
- Section S — Arts, sports et activités récréatives
- Division 93 — Activités sportives et activités récréatives et de loisirs
- Groupe 93.1 — Activités sportives
- Classe 93.12 — Activités de club de sports (classe NACE Rév. 2.1 93.12)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (93.12) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 93
- 93.11Y Gestion d’installations sportives
- 93.13Y Activités des centres de fitness
- 93.19Y Autres activités sportives n.c.a.
- 93.21Y Activités des parcs d’attractions et parcs à thème
- 93.29Y Activités récréatives et de loisirs n.c.a.
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 9312Y ?
Le code 9312Y reprend tout ou partie des anciens codes 9311Z, 9312Z, 9329Z de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 9312Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).