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Code NAF 2025 90.11Y : Activités de création littéraire et de composition musicale
90.11Y NAF 2025 — section S · division 90 · Activités de création artistique et de spectacle
90.11Y reprend, au 1er janvier 2027, tout ou partie de 1 ancien code APE : 90.03B.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 90.11Y |
|---|---|---|
| 90.03B | Autre création artistique |
|
Ce que comprend le code 90.11Y
Ce code comprend
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris l'écriture de fiction, etc.
- la composition musicale
- l'écriture de textes et de compositions pour le compte de quelqu'un d'autre
- les activités d'écriture de scénarios
- les activités des journalistes dont le contenu est publié par un tiers
- les activités des blogueurs dont le contenu est publié par un tiers
Il comprend également
- la rédaction technique
Il ne comprend pas
- la (re)production, la distribution de livres et de musique, voir section J
- les activités des traducteurs travaillant pour l'édition de livres, voir 74.30Y
- les activités des musiciens et acteurs indépendants participant à des contenus vidéo et audiovisuels de toute nature, voir 90.20Y
Métiers concernés
Place dans la NAF 2025
- Section S — Arts, sports et activités récréatives
- Division 90 — Activités de création artistique et de spectacle
- Groupe 90.1 — Activités de création artistique
- Classe 90.11 — Activités de création littéraire et de composition musicale (classe NACE Rév. 2.1 90.11)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (90.11) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 90
- 90.12Y Activités de création en arts visuels
- 90.13Y Autres activités de création artistique
- 90.20Y Activités de spectacle
- 90.31G Gestion d’installations et de lieux de production et de diffusion des arts visuels
- 90.31H Gestion de salles de spectacle vivant
- 90.39G Activités de production et organisation d'évènements culturels
- 90.39H Activités de soutien technique aux spectacles et aux événements culturels
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 9011Y ?
Le code 9011Y reprend l'ancien code 9003B de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 9011Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).