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Code NAF 2025 91.41Y : Activités de gestion de jardins botaniques et zoologiques
91.41Y NAF 2025 — section S · division 91 · Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.41Y reprend, au 1er janvier 2027, tout ou partie de 1 ancien code APE : 91.04Z.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 91.41Y |
|---|---|---|
| 91.04Z | Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles |
|
Ce que comprend le code 91.41Y
Ce code comprend
- l'exploitation de jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- l'exploitation d’aquariums
Il ne comprend pas
- les activités d'aménagement paysager et de jardinage, voir 81.30Y
- l'exploitation de réserves de pêche sportive et de chasse, voir 93.19Y
Place dans la NAF 2025
- Section S — Arts, sports et activités récréatives
- Division 91 — Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
- Groupe 91.4 — Activités de gestion de jardins botaniques et zoologiques et de réserves naturelles
- Classe 91.41 — Activités de gestion de jardins botaniques et zoologiques (classe NACE Rév. 2.1 91.41)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (91.41) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 91
- 91.11Y Activités des bibliothèques
- 91.12Y Activités des centres d’archives
- 91.21Y Activités des musées et collections
- 91.22Y Activité des monuments et sites historiques
- 91.30Y Conservation, restauration et autres activités de soutien pour la préservation du patrimoine culturel
- 91.42Y Activités de gestion de réserves naturelles
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 9141Y ?
Le code 9141Y reprend l'ancien code 9104Z de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 9141Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).