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Code NAF 2025 13.91Y : Fabrication d’étoffes à mailles
13.91Y NAF 2025 — section C · division 13 · Fabrication de textiles
13.91Y remplace, au 1er janvier 2027, l'ancien code APE 13.91Z (Fabrication d'étoffes à mailles). Correspondance unique : toutes les entreprises classées 1391Z reçoivent le code 1391Y.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 13.91Y |
|---|---|---|
| 13.91Z | Fabrication d'étoffes à mailles | l'intégralité de l'activité |
Ce que comprend le code 13.91Y
Ce code comprend
- la fabrication et la transformation d'étoffes à mailles :
- velours, peluches et tissu éponge
- tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages
- autres tissus tricotés ou crochetés
Il comprend également
- la fabrication d'imitation de fourrure par tricotage
Il ne comprend pas
- la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, en dentelle, voir 13.99Y
- la fabrication de vêtements en étoffe à mailles, voir 14.10Y
Place dans la NAF 2025
- Section C — Industrie manufacturière
- Division 13 — Fabrication de textiles
- Groupe 13.9 — Fabrication d’autres textiles
- Classe 13.91 — Fabrication d’étoffes à mailles (classe NACE Rév. 2.1 13.91)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (13.91) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 13
- 13.10Y Préparation de fibres textiles et filature
- 13.20Y Tissage
- 13.30Y Ennoblissement textile
- 13.92Y Fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
- 13.93Y Fabrication de tapis et moquettes
- 13.94Y Fabrication de ficelles, cordes et filets
- 13.95Y Fabrication de textiles non-tissés et articles non-tissés
- 13.96Y Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
- 13.99Y Fabrication d’autres textiles n.c.a.
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 1391Y ?
Le code 1391Y reprend l'ancien code 1391Z de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 1391Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).