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Code NAF 2025 86.96Y : Activités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative
86.96Y NAF 2025 — section R · division 86 · Activités pour la santé humaine
86.96Y reprend, au 1er janvier 2027, tout ou partie de 2 anciens codes APE : 86.90E, 86.90F.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 86.96Y |
|---|---|---|
| 86.90E | Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues |
|
| 86.90F | Activités de santé humaine non classées ailleurs | thérapie de Bach et autres thérapies florales, thérapie corporelle, médecine ayurvédique, phytothérapie, naturopathie, thérapie nutritionnelle
|
Ce que comprend le code 86.96Y
Cette sous-classe comprend la prestation de services de soins de santé préventifs, curatifs ou de rééducation par des professionnels de santé. Les effets bénéfiques de ces services pour la santé ne reposent pas sur des données scientifiques pour ce qui concerne le diagnostic et le traitement des maladies, et n'ont pas encore été entièrement évalués d'une manière qui puisse être universellement acceptée comme étant fondée sur des preuves.
Ce code comprend
- la prestation de services de médecine traditionnelle, qui comprennent une série de pratiques anciennes et en constante évolution, développées dans diverses sociétés avant ou pendant le développement de la médecine moderne (par exemple les thérapies traditionnelles chinoises, l'acupuncture, les plantes médicinales chinoises, la médecine unani, les médecines traditionnelles africaines)
- la prestation de services thérapeutiques complémentaires (par exemple thérapie Alexander, aromathérapie, thérapie de Bach et autres thérapies florales, thérapie corporelle, ayurvéda, phytothérapie, naturopathie, thérapie nutritionnelle)
- la prestation de services thérapeutiques alternatifs (par exemple homéopathie, chiropractie, ostéopathie, cristallothérapie, iridologie, kinésiologie, radionique)
Il comprend également
- les activités des guérisseurs
- l’hypnothérapie
- les activités de réflexologie
- les thérapies des orthopédagogues Cesar et Mensendieck
- la naprapathie
Il ne comprend pas
- les techniques de traitement du corps (par exemple shiatsu, massage thaïlandais, watsu, tuina qigong), voir 86.99Y
- les activités des organisations sanitaires, voir 94.99Y
Métiers concernés
Place dans la NAF 2025
- Section R — Santé humaine et activités d’action sociale
- Division 86 — Activités pour la santé humaine
- Groupe 86.9 — Autres activités pour la santé humaine
- Classe 86.96 — Activités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative (classe NACE Rév. 2.1 86.96)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (86.96) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 86
- 86.10Y Activités hospitalières
- 86.21Y Activités de médecine générale
- 86.22Y Activités de médecine spécialisée
- 86.23Y Activités de soins dentaires
- 86.91Y Activités d’imagerie médicale et de laboratoire d’analyse médicale
- 86.92Y Transport de patients par ambulance
- 86.93Y Activités des psychologues et psychothérapeutes, à l’exception des médecins
- 86.94G Activités de soins infirmiers
- 86.94H Activités de maïeutique
- 86.95Y Activités de physiothérapie
- 86.97Y Activités de service d’intermédiation pour les services médicaux, dentaires et autres services pour la santé humaine
- 86.99Y Autres activités pour la santé humaine n.c.a.
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 8696Y ?
Le code 8696Y reprend tout ou partie des anciens codes 8690E, 8690F de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 8696Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).