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Code NAF 2025 10.89Y : Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.
10.89Y NAF 2025 — section C · division 10 · Industries alimentaires
10.89Y reprend, au 1er janvier 2027, tout ou partie de 3 anciens codes APE : 10.13A, 10.89Z, 11.07B.
| Ancien code APE (NAF rév. 2) | Intitulé | Partie reprise par 10.89Y |
|---|---|---|
| 10.13A | Préparation industrielle de produits à base de viande |
|
| 10.89Z | Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. |
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| 11.07B | Production de boissons rafraîchissantes |
|
Ce que comprend le code 10.89Y
Ce code comprend
- la fabrication de soupes, et de bouillons, y compris les soupes de poisson
- la préparation d’aliments préparés périssables, c’est-à-dire comestibles dans un délai maximum de trois jours après leur production, par exemple :
- sandwichs
- pizzas fraîches (non cuites)
- quiches, tartes salées et croque-monsieur frais
Il comprend également
- la fabrication de levures
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de substituts de viande et de fromage
- la production d’ovoproduits, comme l’ovalbumine
- la production de concentrés artificiels
- la transformation de miel naturel acheté
- la production de produits semi-finis pour crèmes glacées et pâtisseries
- la fabrication de soupes et de nouilles instantanées précuites
- la fabrication de succédanés du miel et de caramel
- la fabrication d’extraits et de sirops de malt
- la fabrication de farine d'insectes et d'autres préparations à base d'insectes
- la fabrication d’édulcorants de synthèse en remplacement du sucre
Il ne comprend pas
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de légumes, voir 10.39G
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits, voir 10.39H
- la fabrication de tofu (caillé de soja), voir 10.39G
- la fabrication de pizzas surgelées, voir 10.85Y
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes, voir division 11
- la production de substituts de lait à base de plantes (par exemple les boissons à base de noix de coco, de riz, d’amande, de soja), voir 11.07H
- la fabrication de vitamines, voir 21.10Y
Place dans la NAF 2025
- Section C — Industrie manufacturière
- Division 10 — Industries alimentaires
- Groupe 10.8 — Fabrication d’autres produits alimentaires
- Classe 10.89 — Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a. (classe NACE Rév. 2.1 10.89)
La NAF 2025 est la déclinaison française de la NACE Rév. 2.1 : les quatre premiers caractères du code (10.89) sont européens, la lettre finale est française. La lettre « Y » indique que la sous-classe recouvre exactement la classe européenne.
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Autres codes de la division 10
- 10.11Y Transformation et conservation de la viande, à l’exception de la viande de volaille
- 10.12Y Transformation et conservation de la viande de volaille
- 10.13G Préparation industrielle de produits à base de viande
- 10.13H Préparation de produits à base de viande associée à leur vente au détail
- 10.20Y Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
- 10.31Y Transformation et conservation de pommes de terre
- 10.32Y Préparation de jus de fruits et légumes
- 10.39G Autre transformation et conservation de légumes
- 10.39H Autre transformation et conservation de fruits
- 10.41Y Fabrication d’huiles et graisses
- 10.42Y Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
- 10.51G Fabrication de lait liquide, crèmes de lait et laits fermentés
- 10.51H Fabrication de fromage
- 10.51J Fabrication de beurre et d'autres produits laitiers
- 10.52Y Fabrication de crèmes glacées et autres glaces alimentaires
- 10.61G Meunerie
- 10.61H Autres activités du travail des grains
- 10.62Y Fabrication de produits amylacés
- 10.71G Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
- 10.71H Fabrication de pain et d'autres produits de boulangerie-pâtisserie associée à leur vente au détail
- 10.71J Fabrication de pâtisserie fraîche associée à sa vente au détail
- 10.72Y Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
- 10.73Y Fabrication de pâtes alimentaires
- 10.81Y Fabrication de sucre
- 10.82Y Fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie
- 10.83Y Transformation du thé et du café
- 10.84Y Fabrication de condiments et assaisonnements
- 10.85Y Fabrication de plats préparés
- 10.86Y Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques
- 10.91Y Fabrication d’aliments pour animaux de ferme
- 10.92Y Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie
Questions fréquentes
Quel ancien code APE correspond à 1089Y ?
Le code 1089Y reprend tout ou partie des anciens codes 1013A, 1089Z, 1107B de la NAF rév. 2.
À partir de quand le code 1089Y est-il attribué ?
À compter du 1er janvier 2027, date à laquelle la NAF 2025 devient la nomenclature de référence pour l'attribution des codes APE par l'Insee. En 2026, il apparaît déjà à titre indicatif sur sirene.gouv.fr.
Le nouveau code change-t-il ma convention collective ?
Pas automatiquement. Le code APE n'a qu'une valeur indicative pour la convention collective, qui dépend de l'activité réelle. Un reclassement dans une autre division peut toutefois avoir des conséquences (taux AT/MP, aides) qu'il convient de vérifier.
Source : Insee, structure NAF 2025, notes explicatives (édition 2025) et table de correspondances NAF rév. 2 → NAF 2025 (janvier 2026).